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Règlement intérieur
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l´association les
amis d´Egypte, sise á Granville, et dont l´objet est d´aider les handicap´s
physiques á trouver leur autonomie et les hommes et les femmes d´aujourd´hui
spirituellement et culturellement. Le présent règlement intérieur est remis à
l´ensemble des membres ainsi qu´à chaque nouvel adhérent.
Titre I - Membres
Article 1er Composition
L´association les amis d´Egypte est composée des membres suivants :
Membres d´honneurs ;
Membres adhérents ;
Membres bienfaiteurs ;
Article 2 Cotisation
Les membres d´honneurs ne paient pas de
cotisation sauf s´ils décident de s´en acquitter de leur propre volonté. Les
membres adhérents doivent s´acquitter d´une cotisation annuelle de 50 €. Le
montant de la cotisation est fixé annuellement par l´assemblée générale
ordinaire. Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à
l´ordre de l´association et versée avant le 31 décembre de chaque année. Toute
cotisation versée à l´association est définitivement acquise. Il ne saurait être
exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission,
d'exclusion ou de décès d´un membre.
Article 3 Admission de membres nouveaux
L´association les amis d´Egypte a vocation à accueillir de nouveaux membres,
français et étrangers. Ceux-ci devront respecter la procédure d´admission
suivante : Remplir et signé une fiche d’adhésion accompagnée de la cotisation.
Article 4 Exclusion
Conformément à la procédure définie par l´article 8 de l´association les amis
d´Egypte, seuls les non-participation à l´association pendant un délai de 5 ans,
refus du paiement de la cotisation annuelle, etc. peuvent déclencher une
procédure d´exclusion. Celle-ci doit être prononcée par le conseil
d´administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel
une procédure d'exclusion est engagée. Si l´exclusion est prononcée, une
possibilité d´appel est autorisée.
Article 5 Démission – Décès – Disparition
Conformément à l´article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser
sous lettre recommandée avec AR sa décision au Président. Aucune restitution de
cotisation n´est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de
membre s´éteint avec la personne.
Titre II Fonctionnement de l'association
Article 6 Le conseil
Conformément à l´article 10 des statuts de l´association, le conseil a pour
objet d´élire parmi ses membres un bureau, de travailler pour la réalisation des
projets de l´association. Il est composé du bureau et 10 membres de
l´association. Les membres du conseil d´administration sont élus par l´assemblée
générale pour 3 ans. Les membres sont rééligibles ( article 10 des statuts)
Modalités de fonctionnement : Le conseil d´administration se réunis deux fois
par ans, les membres sont prévenus par la secrétaire de la date et du lieu deux
semaine avant de la réunion.
Article 7 Le bureau
Conformément à l´article 10 des statuts de l´association, le bureau a pour objet
de statuer lors de chacune de ses réunions sur les demandes d´admission
présentées. De réaliser les projets décidés par le conseil d´administration.
Il est composé de : Un président, un vice-président, un secrétaire, un
trésorier.
Modalités de fonctionnement : Le bureau se réunis quatre fois par ans et en cas
de nécessité.
Article 8 assemblées générales ordinaire
Conformément à l´article 12 des statuts de l´association, l´assemblée générale
ordinaire se réunit une fois par ans sur convocation du bureau. Seuls les
membres à jour de leurs cotisations sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Deux semaines avant la date
prévue, un courrier est à envoyer aux membres de l´association. Le vote
s´effectue par bulletin secret déposé dans l´urne tenue par le secrétaire de
séance.
Article 9 assemblée générale extraordinaire
Conformément à l´article 13 des statuts de l´association, une assemblée générale
extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts,
situation financière difficile, etc.
Tous les membres de l´association sont convoqués suivant
la procédure suivante : Une semaine avant la date prévue, un courrier est à
envoyer aux membres de l´association.
Le vote se déroule par bulletin secret déposè dans l´urne tenue par le
secrétaire de séance. Le vote par correspondance est interdit. Par ailleurs, le
vote par procuration est possible.
Titre III Dispositions diverses
Article 10 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d´administration conformément à
l´article 14 des statuts de l´association les amis d´Egypte. Il peut être
modifier par le bureau sur proposition du conseil d´administration. Le nouveau
rèlement intérieur est adressé à tous les membres de l´association par courrier
sous un délai de deux semaines suivant la date de la modification.